Rappel d'une histoire de photos de sculptures, liens sur la question des droits d'auteur associés à une oeuvre plastique.
J'ai reçu il y a plusieurs mois déjà une sollicitation d'une personne prétendant travailler, indirectement, pour la fondation Prince Claus, au sujet de photographies de sculptures d'Ousmane Sow.
J'avais publié ces photos après avoir visité l'exposition Ousmane Sow en Moselle, au printemps 2004. Mon correspondant, qui se disait freelance picture editor (j'imagine que cette activité de fouineur d'images indépendant (?) consiste à rechercher, pour des clients, des photos et autres illustrations correspondant à une commande) souhaitait utiliser certaines images pour les fournir aux auteurs d'un livre en préparation, consacré à « l'esthétique de l'art africain » (?!). L'édition du livre devait être soutenue par le Prince Claus Fund. Je me demande toujours s'il ne s'agissait pas en fait d'une bonne blague, mais j'ai joué le jeu, étonné que mes pauvres snapshots puissent intéresser quelqu'un.
J'ai (re)découvert à cette occasion les problèmes que pouvait poser la publication « sauvage » de photos d'oeuvres d'art, sur lesquelles l'auteur (dans ce cas, il s'agit du sculpteur sénégalais Ousmane Sow) jouit d'un droit de représentation et d'un droit de reproduction. Il n'est pas possible de diffuser sans autorisation des clichés représentant des oeuvres à caractère créatif même si ces oeuvres sont exposées dans un lieu dit « public » (ce qui n'était même pas le cas puisque les sculptures photographiées étaient présentées à l'intérieur d'un lieu d'exposition appartenant au Conseil général de Moselle).
Pour savoir si je pouvais laisser ces photos en ligne sans léser le sculpteur et sans risquer de me mettre hors-la-loi, j'avais alors pris contact avec les personnes qui s'occupent des relations publiques et du management d'Ousmane Sow en France. Mon correspondant m'avait très aimablement autorisé à publier les photos, tout en m'indiquant qu'il n'en avait pas vraiment le droit, pas plus que le sculpteur lui-même : il aurait fallu, pour être complètement en règle, que je demande directement à l'ADAGP, l'organisme qui gère les droits de cet artiste.
Pour ce qui est de mon mystérieux fouineur d'images, j'ai finalement choisi de l'autoriser à utiliser les photos qui l'intéressaient, en précisant que pour utiliser ces images pour les publier, il fallait sans aucun doute demander une autorisation et payer des droits.
Je n'ai eu aucune nouvelle et je pensais avoir eu affaire à un farfelu, jusqu'à un nouveau contact il y a une quinzaine de jours, pour des précisions sur... ce que représentaient les photos (?!). J'attends la suite avec une certaine perplexité, et j'ai profité de ce contact bizarre pour chercher plus sérieusement des informations sur le droit de représentation et le droit de reproduction :
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